1/ Editions du site
https://val-dimmo.fr/
est edité par SAS VAL’D IMMO – 2 RUE SUZANNE LENGLEN 44470 CARQUEFOU
SIRET : 909 796 765 00016
Téléphone : 06 15 84 66 66
Adresse de courrier électronique : contact[a]val-dimmo.fr
Directeur de la publication : Valentin DAHAN
Responsable du site : Valentin DAHAN
Le présent site est hébergé par la société OVH
2/ Propriété intellectuelle et contrefaçons
Les œuvres d’architecture sont protégées par le code de la propriété intellectuelle et les architectes bénéficient des attributs des droits moraux et patrimoniaux qui y sont attachés. Une autorisation doit être demandée pour toute exploitation d’image des réalisations, et la mention du nom de l’auteur doit impérativement figurer lors de toute représentation graphique d’une oeuvre architecturale.
Les esquisses, maquettes et les édifices eux-mêmes réalisés par l’architecte sont, à la condition qu’ils soient originaux, protégés par le droit d’auteur.
3/ Conditions d’utilisation
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du présent site, il lui appartiendra d’adresser un email accessible via le formulaire de contact afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le propriétaire du site se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
4/ Services fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le présent site. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
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6/ Liens hypertextes
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7/ Formulaire de contact
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